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Mentions légales

Dernière mise à jour : [DATE]

Éditeur du site

Le site NeighborsMoans, accessible à l'adresse [https://neighborsmoans.com] (ci-après « le Site »), est édité par :

  • Dénomination / exploitant : [DÉNOMINATION SOCIALE ou NOM DE L'EXPLOITANT]
  • Forme juridique : [SASU / EURL / micro-entreprise / …]
  • Capital social : [MONTANT] € *(le cas échéant)*
  • Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
  • SIRET : [N° SIRET] — RCS : [VILLE + N°] *(le cas échéant)*
  • N° TVA intracommunautaire : [FR…] *(le cas échéant)*
  • Adresse e-mail : [contact@neighborsmoans.com]
  • Téléphone : [N°]

Directeur de la publication : [NOM Prénom].

Hébergement

Application (frontend / backend) :

[Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA — ou l'hébergeur retenu]

Stockage et diffusion des fichiers audio :

[Cloudflare, Inc. / Bunny.net — nom et adresse exacts du prestataire retenu]

Base de données :

[Supabase — région d'hébergement : Union européenne]

Nature du site

Le Site est un service de communication au public en ligne réservé aux personnes

majeures (18 ans et plus), proposant le partage et l'écoute de contenus audio

à caractère érotique publiés par ses utilisateurs. L'accès est conditionné à une

vérification d'âge (voir les CGU et la Politique de confidentialité).

Signalement de contenu

Tout contenu illicite peut être signalé via le dispositif prévu à cet effet sur le

Site ou à l'adresse [abuse@neighborsmoans.com]. Conformément à la loi, l'éditeur

agit promptement pour retirer tout contenu manifestement illicite qui lui est

valablement notifié (voir la Charte de modération).

Propriété intellectuelle

La structure du Site, sa charte graphique, ses logos et ses éléments logiciels sont

protégés. Les contenus audio restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à

l'éditeur une licence d'exploitation dans les conditions prévues aux CGU. Toute

reproduction non autorisée est interdite.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le

consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

[NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR — à souscrire].

Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français.