Mentions légales
Dernière mise à jour : [DATE]
Éditeur du site
Le site NeighborsMoans, accessible à l'adresse [https://neighborsmoans.com] (ci-après « le Site »), est édité par :
- Dénomination / exploitant : [DÉNOMINATION SOCIALE ou NOM DE L'EXPLOITANT]
- Forme juridique : [SASU / EURL / micro-entreprise / …]
- Capital social : [MONTANT] € *(le cas échéant)*
- Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
- SIRET : [N° SIRET] — RCS : [VILLE + N°] *(le cas échéant)*
- N° TVA intracommunautaire : [FR…] *(le cas échéant)*
- Adresse e-mail : [contact@neighborsmoans.com]
- Téléphone : [N°]
Directeur de la publication : [NOM Prénom].
Hébergement
Application (frontend / backend) :
[Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA — ou l'hébergeur retenu]
Stockage et diffusion des fichiers audio :
[Cloudflare, Inc. / Bunny.net — nom et adresse exacts du prestataire retenu]
Base de données :
[Supabase — région d'hébergement : Union européenne]
Nature du site
Le Site est un service de communication au public en ligne réservé aux personnes
majeures (18 ans et plus), proposant le partage et l'écoute de contenus audio
à caractère érotique publiés par ses utilisateurs. L'accès est conditionné à une
vérification d'âge (voir les CGU et la Politique de confidentialité).
Signalement de contenu
Tout contenu illicite peut être signalé via le dispositif prévu à cet effet sur le
Site ou à l'adresse [abuse@neighborsmoans.com]. Conformément à la loi, l'éditeur
agit promptement pour retirer tout contenu manifestement illicite qui lui est
valablement notifié (voir la Charte de modération).
Propriété intellectuelle
La structure du Site, sa charte graphique, ses logos et ses éléments logiciels sont
protégés. Les contenus audio restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à
l'éditeur une licence d'exploitation dans les conditions prévues aux CGU. Toute
reproduction non autorisée est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le
consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
[NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR — à souscrire].
Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français.