Politique de confidentialité
Dernière mise à jour : [DATE]
La présente politique décrit comment NeighborsMoans (« nous ») traite les données
personnelles, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi
« Informatique et Libertés ».
1. Responsable de traitement
[DÉNOMINATION / EXPLOITANT], [adresse]. Contact : [privacy@neighborsmoans.com].
Délégué à la protection des données (DPO) : [NOM / email, si désigné].
2. Données que nous traitons
| Catégorie | Exemples | Origine |
|---|---|---|
| Compte | e-mail, pseudonyme, mot de passe (haché) | fournies par vous |
| Contenu | audios publiés, descriptions, commentaires, réactions | fournies par vous |
| Vérification d'âge | résultat « majeur : oui/non » | prestataire tiers (Yoti) |
| Vérification créateur (KYC) | pour les contributeurs, données d'identité | fournies par vous |
| Usage | logs de connexion, adresse IP, actions sur le Site | automatique |
| Historique d'écoute (membres connectés) | audios écoutés, date, durée et progression d'écoute, type d'appareil (mobile / ordinateur), jours d'activité du compte | automatique |
| Provenance du compte | pays approximatif à l'inscription ; et, si vous avez accepté la mesure d'audience, la source de votre arrivée (site référent, campagne) | automatique |
| Paiement | statut d'abonnement, identifiant de transaction | prestataire (Allopass) |
| Liste « nouveautés » (sans compte) | adresse e-mail, langue, date de la demande et de la confirmation, créateur suivi s'il y en a un, page d'où vient l'inscription ; une empreinte chiffrée (hachée) de l'adresse IP pour limiter les abus | fournies par vous |
Nous ne stockons pas les pièces d'identité ni les selfies utilisés pour la
vérification d'âge : celle-ci est réalisée par notre prestataire selon le principe de
double anonymat ; nous ne recevons qu'un jeton attestant la majorité. Les
coordonnées bancaires sont traitées par notre prestataire de paiement et ne
transitent pas par nos serveurs.
3. Finalités et bases légales
- Fournir et sécuriser le service, gérer les comptes — *exécution du contrat*.
- Vérifier l'âge et l'identité des contributeurs — *obligation légale / intérêt légitime*.
- Modérer les contenus et prévenir les abus (dont la protection des mineurs) —
*obligation légale / intérêt légitime*.
- Gérer les abonnements et paiements — *exécution du contrat*.
- Tenir l'historique d'écoute de votre compte (« Reprendre », « déjà écouté »,
recommandations, et le suivi de votre compte par l'équipe du site — administration
et modération) —
*exécution du contrat*. C'est une fonctionnalité du service liée à votre compte,
pas de la mesure d'audience : elle ne dépend pas du bandeau cookies et ne
concerne que les membres connectés (rien n'est enregistré pour un visiteur
anonyme).
- Améliorer le service et établir des statistiques — *intérêt légitime*.
- Liste « nouveautés » : vous envoyer, si vous l'avez demandé, 1 e-mail par
semaine au plus avec les nouveaux audios et, si vous l'avez choisi, un e-mail
quand un créateur que vous suivez publie (1 par jour au plus) — *consentement*,
recueilli en double confirmation : rien n'est envoyé (hors l'e-mail de
confirmation lui-même) tant que vous n'avez pas cliqué sur « Confirmer ». Vous
déclarez avoir 18 ans ou plus. Chaque e-mail comporte un lien de
désinscription en un clic. Membres connectés : le même récap s'allume dans
vos préférences e-mail (« Ta semaine »), sans second envoi.
- Limiter les abus de cette liste (inscriptions répétées, robots) — *intérêt
légitime* : nombre de tentatives par adresse IP (hachée, jamais conservée en
clair), par appareil et par adresse.
- Communications (le cas échéant) — *consentement*.
4. Destinataires et sous-traitants
Nous recourons à des prestataires agissant comme sous-traitants, notamment :
[Supabase] (base de données/authentification, région UE), [Vercel]
(hébergement applicatif), [Cloudflare/Bunny] (stockage et diffusion des fichiers),
[Yoti] (vérification d'âge), [Allopass] (paiement), Resend (envoi des
e-mails : confirmation, récap des nouveautés, e-mails du compte — seuls l'adresse
du destinataire et le contenu du message lui sont transmis). Chacun est encadré par
un contrat conforme à l'article 28 du RGPD.
5. Transferts hors Union européenne
Certains prestataires peuvent être situés hors UE. Ces transferts sont encadrés par
des garanties appropriées (clauses contractuelles types de la Commission européenne
ou mécanisme équivalent).
6. Durées de conservation
- Compte : pendant la vie du compte, puis suppression/anonymisation sous [X mois].
- Contenus : jusqu'à leur retrait par vous ou par la modération.
- Attestations de consentement / KYC contributeurs : durée nécessaire au respect des
obligations légales, puis suppression.
- Logs de connexion : [durée légale applicable, ex. 12 mois].
- Historique d'écoute et jours d'activité : pendant la vie du compte ; supprimés
avec le compte. Vous pouvez l'effacer à tout moment depuis votre bibliothèque
(onglet « Reprendre » → « Effacer mon historique d'écoute »).
- Données de facturation : durée légale de conservation comptable.
- Liste « nouveautés » : une demande jamais confirmée est effacée après 30 jours
(le lien de confirmation, lui, expire après 7 jours) ; une adresse confirmée est
gardée tant que vous restez inscrit. Après une désinscription, seule l'adresse
est conservée sur notre liste d'exclusion, pour garantir qu'aucun e-mail ne
vous soit plus jamais envoyé. Tentatives d'inscription (limite d'abus) : 3 jours.
7. Vos droits
Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation,
d'opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives
post-mortem. Votre historique d'écoute s'efface directement depuis votre compte
(bibliothèque, onglet « Reprendre »). Pour la liste « nouveautés », le lien de
désinscription de chaque e-mail suffit ; pour effacer votre adresse de la liste
(y compris de la liste d'exclusion — sachant qu'elle pourrait alors recevoir de
nouveau un e-mail de confirmation si quelqu'un la saisit), écrivez-nous. Exercez les autres droits à [privacy@neighborsmoans.com]. Vous pouvez introduire
une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
8. Cookies et traceurs
Nous utilisons des cookies strictement nécessaires (session, sécurité, vérification
d'âge) et, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience soumis à votre
consentement via un bandeau. Vous pouvez à tout moment modifier vos choix.
Si vous acceptez, nous conservons sur votre appareil un identifiant anonyme
tiré au hasard (stockage local). Il ne contient aucune donnée vous concernant,
n'est partagé avec personne et ne vous suit sur aucun autre site : il sert
uniquement à ne pas compter deux fois la même visite dans nos statistiques
internes (lectures, inscriptions). Refuser le bandeau, ou effacer les données du
site dans votre navigateur, le supprime.
La proposition « Ne rate pas le prochain » (chaîne Telegram, nouveautés par
e-mail) retient sur votre appareil (stockage local) si vous l'avez refusée ou
acceptée, pour ne pas vous la reproposer trop souvent : rien n'en est envoyé à nos
serveurs. Le bouton « Rejoindre la chaîne » passe par une adresse du site qui
compte le clic (un simple compteur, sans aucune donnée vous concernant) avant de
vous envoyer vers Telegram, dont la politique de confidentialité s'applique
ensuite.
L'historique d'écoute de votre compte (voir §3) n'utilise ni cookie ni
traceur de mesure : il est tenu par nos serveurs, à partir de votre session de
membre connecté.
9. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées
(chiffrement des accès, cloisonnement des données sensibles, contrôle d'accès, fichiers
audio servis via des liens signés à durée limitée depuis un stockage privé).
10. Mineurs
Le Site est interdit aux mineurs. Tout compte identifié comme appartenant à un mineur
est immédiatement supprimé.
11. Modifications
Cette politique peut évoluer ; la version applicable est celle publiée sur le Site.